Economie

L’impôt sur les portes et les fenêtres : l’État est si créatif !

L’État a toujours fait preuve d’imagination en ce qui concerne les impôts ! Parmi l’une de ses fantaisies figure le célèbre impôt sur les fenêtres et les portes.

Dominique Ramel, alors ministre des finances du Directoire en 1796, a besoin d’argent. Le nouvel État, au sortir de la Révolution Française, a besoin d’argent. C’est alors que Monsieur Ramel a l’idée de s’inspirer d’un des plus vieux impôts du monde, à savoir l’ « ostiarum » initié par Jules César lui-même !

En quoi consistait cet impôt ? L’idée est on ne peut plus simple : les riches ont de grandes maisons, et plus la maison est grande, plus il y a  de portes et de fenêtres. Pour simplifier le système, l’État a donc l’idée de faire compter les portes et fenêtres par ses agents du fisc et d’établir une assiette fiscale. Par exemple, voici ci-dessous l’un des articles de la loi sur cet impôt :

« Article 3 : Les portes et fenêtres, dans les communes au-dessous de cinq mille âmes, payeront 0,25F; de cinq à dix mille, 0,25F ; de dix à vingt-cinq mille, 0,30F; de vingt-cinq à cinquante mille, 0,40F; de cinquante à cent mille, 0,50F; de cent mille et au-dessus, 0,60F. Les portes-cochères et celles de magasins, de marchands en gros, commissionnaires et courtiers, payeront double contribution. »

La conséquence de cet impôt, qui n’a d’ailleurs rapporté que peu de recettes, sera tragique d’un point de vue sanitaire. En effet, cette contribution poussa à la construction de bâtiments insalubres, certaines fois sans fenêtre ! D’ailleurs beaucoup de propriétaires, pour garder leur statut de « riche » tout en évitant l’impôt, se mirent à peindre de fausses portes et fenêtres sur leurs maisons, à la grande surprise des agents du fisc. Mais la première retombée de cet impôt concerne une hausse des maladies liée au manque de lumière et au manque d’espace dans les habitats.

En effet, les propriétaires, étant poussés à construire le moins de fenêtres et portes possibles, entassèrent bon nombre de familles dans des espaces privés d’air et de lumière. Ce qui eut pour conséquence des cas de rachitisme chez les nouveau-nés notamment, maladie des os très grave due au manque de vitamine D. La France n’a pas été la seule touchée par ce mal, puisque l’Angleterre mit en place l’impôt sur les portes et fenêtres un siècle plus tôt sous Guillaume III et eut pour surnom «  le Malade Anglais », étant donné la catastrophe sanitaire qu’entraîna cet impôt.

Bien heureusement, ce même impôt disparut en France en 1926, soit 12 ans après la création de l’impôt sur le revenu.

L’impôt sur les portes et les fenêtres n’a pas été le seul impôt loufoque : il y eut un impôt sur les perruques et les chapeaux, sur le savon et même sur les abeilles ! L’État est si créatif…

Cyril Garrech
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Cyril Garrech

Fondateur et rédacteur en chef d'E&Co!
Étudiant au CELSA-Sorbonne.
Diplômé de l'École de Management de l'Institut Mines-Télécom.
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